Mentions légales du site internet du musée Alpin Chamonix-Mont-Blanc

Mentions légales

 

* Site officiel du musée Alpin, Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc :

www.musee-alpin-chamonix.fr

Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc

85 place du Triangle de l'amitié, 74400 Chamonix Mont-Blanc.

+33 (0)4 50 54 39 76

 

* Directeur de publication

Eric Fournier, Président de la Communauté de communes

Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc

85 place du Triangle de l'amitié, 74400 Chamonix Mont-Blanc.

+33 (0)4 50 54 39 76

 

* Animation éditoriale, gestion et mise à jour

Service des musées de la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc

 

* Direction informatique

Mairie de Chamonix

 

* Réalisation technique

Mairie de Chamonix, service informatique

 

* Hébergement :

OVH - Site web

 

* Photographies

Service des musées de la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc

 

* Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos et images composant ce site sont la propriété de la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc.

Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, photographies, images, textes, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

 

* Logo Communauté de Communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc est la propriété de la Communauté de Communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable et écrite est interdite.Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

 

* Logo Musée Alpin Chamonix Mont-Blanc est la propriété de la Communauté de Communes de la vallée de Chamonix Mont-Blanc.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable et écrite est interdite.Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

 

* Bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur.

Les usagers s’obligent à s’interdire, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, modification ou utilisation.

Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite. Seule est autorisée une copie privée du contenu de la base réservée à l’usage exclusif du copiste et sur support papier.

 

* Traitement des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978,la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L . 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés sur son site.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui même à leur saisie.

 

* Adresses électroniques

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc.

En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978.

Ces droits peuvent être exercés sur simple demande électronique ou écrite auprès de :

Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc

85 place du Triangle de l'amitié, 74400 Chamonix Mont-Blanc.

+33(0)4 50 54 39 76

 

* Responsabilités

La Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc ne saurait être tenue pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.

La Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc ne saurait être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertexte et dont elle n'a pas la maîtrise éditoriale.

La Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.